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Marques déposées par monsieur Daniel Leray
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CENTRE TECHNIQUE DU SOMMEIL LE SOMMEIL IDEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE TECHNIQUE DU SOMMEIL LE SOMMEIL IDEAL
Monsieur Daniel Leray

Numéro de dépôt :
97673415
Date de dépôt :
10/04/1997
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/04/2007

Présentation de la marque CENTRE TECHNIQUE DU SOMMEIL LE SOMMEIL IDEAL

Déposée le 10 avril 1997 par monsieur Daniel Leray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CENTRE TECHNIQUE DU SOMMEIL LE SOMMEIL IDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est monsieur Daniel Leray domicilié(e) 32, rue Mozart, 44470 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel Leray - France.

La marque CENTRE TECHNIQUE DU SOMMEIL LE SOMMEIL IDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE TECHNIQUE DU SOMMEIL LE SOMMEIL IDEAL est expirée depuis le 10 avril 2007.

Daniel Leray a également déposé les autres marques suivantes : LE QUALITEUR , LITERIE DE FRANCE , MOBIKA , ARAMA , INTERAMA , ENSEMBLES


Monsieur Daniel Leray - 32, rue Mozart, 44470 CARQUEFOU - France


Monsieur Daniel Leray - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519830 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Meubles, et literie, lits sous toutes ses formes: literie, canapés, fauteuils mécaniques et électriques. Laines de rembourrage, ni en caoutchouc, ni en matières plastiques. Matières textiles fibreuses brutes. Couvertures de lits et de tables. Linge de bains (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, serviettes de toilettes (en matières textiles)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).